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Nom du site web : emauxmetauxcom
Adresse : https://emauxmetaux.com
Editeur du site : SASU Émaux Métaux
Numéro de SIRET : 85182600010
Responsable éditorial : Marie-Hélène SOYER
émailleuse et fondatrice de l’atelier Émaux Métaux
67, rue du Millau 44300 Nantes
Téléphone 06 32 29 35 33
Email : atelier@emauxmetaux.com
Conception et réalisation : atelier Émaux Métaux
Hébergeur : WordPress
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Crédits
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004